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Publications du SOAC

Publications SOAC

Documents contractuels

# PUBLICATION ACTION

C01-Règlement d'accréditation

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C02-Règles générales de la marque du SOAC

- ANGLAIS-FRANCAIS
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C03-Suspensions, résiliations et retraits de l'accréditation

- ANGLAIS-FRANCAIS
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C04-Confidentialité-Impartialité

- ANGLAIS-FRANCAIS
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C05-Frais d'accréditation

- ANGLAIS-FRANCAIS
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C06-Tarifs

- ANGLAIS-FRANCAIS
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C07-Récusations plaintes et appels

- ANGLAIS-FRANCAIS
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C08-Traçabilité des mesurages

- ANGLAIS-FRANCAIS
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C09-Règles de fonctionnement des comités d'accréditation

- ANGLAIS-FRANCAIS
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C10-Participation aux activités d'essais d'aptitude

- ANGLAIS-FRANCAIS
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C11-Politique P14 de l’ILAC adoptée par le SOAC concernant l'incertitude de mesure en matière d’étalonnage

- ANGLAIS-FRANCAIS
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I01C01.Modalités spécifiques pour l'accréditation des organismes de certification

- ANGLAIS-FRANCAIS
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I01C02.Politique relative à l'utilisation du symbole d’accréditation du SOAC et des références à l'accréditation

- FRANCAIS
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I01C07.Processus de gestion des plaintes et appels

- ANGLAIS-FRANCAIS
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I02C01. Mise en œuvre des documents IAF MD pour l’évaluation des organismes de certification de système de management

- ANGLAIS-FRANCAIS
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I03C01.Exigences pour l’accréditation des organisateurs dEdA

- ANGLAIS-FRANCAIS
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I04C01.Exigences relatives à l'accréditation des OCP

- ANGLAIS-FRANCAIS
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I05C01.-Exigences pour laccréditation des organismes d'inspection

- ANGLAIS-FRANCAIS
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I06C01.-Exigences pour l'accréditation des organismes de vérification et validation

- ANGLAIS-FRANCAIS
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I07C01.Expression et évaluation des portées d'accréditation

- ANGLAIS-FRANCAIS
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I08C01. Politique générale de transition vers des exigences nouvelles ou révisées

- ANGLAIS-FRANCAIS
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I09C01.Critères d'évaluation des programmes d'évaluation de la conformité

- ANGLAIS-FRANCAIS
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